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Toute la vie
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- livret de famille, livret militaire et les pièces
qui complètent |
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Trente ans
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- Quittances et pièces justificatives de
paiement de toutes indemnités en réparation d'un dommage. |
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Dix ans
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- Devis et factures des architectes et des entrepreneurs
factures EDF - GDF et preuves de paiement, |
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Six ans
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- Déclarations de revenus |
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Cinq ans
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- Pièces justificatives de paiement : intérêts
de toutes sommes dues en vertu d'un prêt ou autre, des arrérages
de rentes, des penssions alimentaires, des cotisations de sécurité
sociale et d'allocations familiales, des allocations de chômage,
contrats de location et quittance de loyer. |
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Deux ans
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- Quittances de primes d'assurances, |
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Un ans
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- Certificats de ramonage. |
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Six mois
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- Notes d'hôtel, de restaurant et de pension et les justificatifs de leur règlement. |
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Documents dont la durée
de conservation est variable
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- Les bulletins de salaire (jusqu'à la liquidation
de votre retraite. |